Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CABINET BESSE ASSURAGRI
/
AssurAgria
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AssurAgria
CABINET BESSE ASSURAGRI, SAS

Numéro de dépôt :
3983992
Date de dépôt :
19/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
19/02/2023
AssurAgria de CABINET BESSE ASSURAGRI

Présentation de la marque AssurAgria

Déposée le 19 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CABINET BESSE ASSURAGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « AssurAgria » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CABINET BESSE ASSURAGRI domicilié(e) 46 bis rue des Hauts Pavés - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 800 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BESSE ASSURAGRI, M. RIALLAND Benjamin domicilié(e) 46 bis rue des Hauts Pavés - 44000 - NANTES - France.

La marque AssurAgria a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AssurAgria est expirée depuis le 19 février 2023.


CABINET BESSE ASSURAGRI, SAS - 46 bis rue des Hauts Pavés - 44000 - NANTES - France - SIREN 873800056


CABINET BESSE ASSURAGRI, M. RIALLAND Benjamin - 46 bis rue des Hauts Pavés - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Inscription le 7 janvier 2014 - Rejet partiel n°616067 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07

Inscription le 1 décembre 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°803609 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;

Aliments médicamenteux ; médicaments destinés à l'alimentation animale ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grain non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrage ; .