Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CB
Numéro de dépôt :
1340768
Date de dépôt :
22/01/1986
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
22/01/1996
Présentation de la marque CB
Déposée le 22 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) CABINET BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CB est expirée depuis le 22 janvier 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28