CAC

CABINET ARCHITECTE CONSEIL, SCOP S à rl

Présentation de la marque CAC

Déposée le 24 août 2016 par la société CABINET ARCHITECTE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est la société CABINET ARCHITECTE CONSEIL domicilié(e) 251 rue René Thénot - 54200 - ECROUVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 100 123 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARCHITECTE CONSEIL, M. GEERAERT Philippe domicilié(e) 251 RUE RENE THENOT - 54200 - ECROUVES - France.

La marque CAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAC arrivera à expiration en date du 24 août 2026.

CABINET ARCHITECTE CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : CAC Cabinet Architecte Conseil