CABINET ALIX BOUFFERET LE GAILLARD, SELARL LES BRASSEURS DU SORNIN, SARL
Numéro de dépôt :
3828740
Date de dépôt :
05/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/05/2021
Présentation de la marque LES BRASSEURS DU SORNIN
Déposée le 5 mai 2011 par CABINET ALIX BOUFFERET LE GAILLARDTODO et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BRASSEURS DU SORNIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LES BRASSEURS DU SORNIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-21 du 27 mai 2011.
Les déposants sont CABINET ALIX BOUFFERET LE GAILLARDTODO domicilié(e) 6 RUE ROGER SALENGRO - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BRASSEURS DU SORNIN domicilié(e) 400 ROUTE DE ROANNE - 42720 - POUILLY SOUS CHARLIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ALIX BOUFFERET LE GAILLARD domicilié(e) 6 RUE ROGER SALENGRO - 42300 - ROANNE - France.
La marque LES BRASSEURS DU SORNIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABINET ALIX BOUFFERET LE GAILLARD, SELARL - 6 RUE ROGER SALENGRO - 42300 - ROANNE - France - SIREN 4
LES BRASSEURS DU SORNIN, SARL - 400 ROUTE DE ROANNE - 42720 - POUILLY SOUS CHARLIEU - France - SIREN 3
CABINET ALIX BOUFFERET LE GAILLARD - 6 RUE ROGER SALENGRO - 42300 - ROANNE - France
Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Inscription le 30 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786321 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30
Inscription le 30 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°786319 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES BRASSEURS DU SORNIN"