Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BRASSEURS DU SORNIN
CABINET ALIX BOUFFERET LE GAILLARD, SELARL
LES BRASSEURS DU SORNIN, SARL

Numéro de dépôt :
3828740
Date de dépôt :
05/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/05/2021
LES BRASSEURS DU SORNIN de CABINET ALIX BOUFFERET LE GAILLARD

Présentation de la marque LES BRASSEURS DU SORNIN

Déposée le 5 mai 2011 par CABINET ALIX BOUFFERET LE GAILLARDTODO et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BRASSEURS DU SORNIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LES BRASSEURS DU SORNIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Les déposants sont CABINET ALIX BOUFFERET LE GAILLARDTODO domicilié(e) 6 RUE ROGER SALENGRO - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BRASSEURS DU SORNIN domicilié(e) 400 ROUTE DE ROANNE - 42720 - POUILLY SOUS CHARLIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ALIX BOUFFERET LE GAILLARD domicilié(e) 6 RUE ROGER SALENGRO - 42300 - ROANNE - France.

La marque LES BRASSEURS DU SORNIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BRASSEURS DU SORNIN est expirée depuis le 5 mai 2021.

CABINET ALIX BOUFFERET LE GAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : VILLA PREMIER , SHORE BREAK , THERMI-SERVICE , EMBAL CONCEPT


CABINET ALIX BOUFFERET LE GAILLARD, SELARL - 6 RUE ROGER SALENGRO - 42300 - ROANNE - France - SIREN 4

LES BRASSEURS DU SORNIN, SARL - 400 ROUTE DE ROANNE - 42720 - POUILLY SOUS CHARLIEU - France - SIREN 3


CABINET ALIX BOUFFERET LE GAILLARD - 6 RUE ROGER SALENGRO - 42300 - ROANNE - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 30 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786321 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30

Inscription le 30 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°786319 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.