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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cabinet Alexandre RIBEIL
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HEXAPATENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HEXAPATENT
Cabinet Alexandre RIBEIL, SAS

Numéro de dépôt :
4338369
Date de dépôt :
15/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2027
HEXAPATENT de Cabinet Alexandre RIBEIL

Présentation de la marque HEXAPATENT

Déposée par voie électronique le 15 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cabinet Alexandre RIBEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEXAPATENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Cabinet Alexandre RIBEIL domicilié(e) ETAGE 3, 19 RUE SCALIERO - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 494 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Alexandre RIBEIL, M. ALEXANDRE RIBEIL domicilié(e) ETAGE 3, 19 RUE SCALIERO - 06300 - NICE - France.

La marque HEXAPATENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXAPATENT arrivera à expiration en date du 15 février 2027.

Cabinet Alexandre RIBEIL a également déposé les autres marques suivantes : HEXAPATENTS , RIBEIL


Cabinet Alexandre RIBEIL, SAS - ETAGE 3, 19 RUE SCALIERO - 06300 - NICE - France - SIREN 813494374


Cabinet Alexandre RIBEIL, M. ALEXANDRE RIBEIL - ETAGE 3, 19 RUE SCALIERO - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

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