Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CABINES DENIZET
/
DENIZET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DENIZET
CABINES DENIZET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1289432
Date de dépôt :
13/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2024

Présentation de la marque DENIZET

Déposée le 13 novembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CABINES DENIZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DENIZET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CABINES DENIZET domicilié(e) Route de Pithiviers - 28310 - TOURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 937 352 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque DENIZET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DENIZET arrivera à expiration en date du 13 novembre 2024.

CABINES DENIZET a également déposé les autres marques suivantes : POLYPROTEC , D , PARABOUM


CABINES DENIZET, Société par actions simplifiée - Route de Pithiviers - 28310 - TOURY - France - SIREN 312937352


JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation le 24 juin 2004 n°2267605 - Publication au BOPI 2004-06-24

Renouvellement sans limitation n°2040122 - Publication au BOPI 1994-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Inscription le 4 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°396987 - Publication au BOPI 2004-08-04

Inscription le 29 septembre 2014 - Changement de nature juridique n°632136 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-29

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2014 n°2570012 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-21

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment cabines pour véhicules.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.