Marque renouvelée - Marque en vigueur

D
CABINES DENIZET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1289433
Date de dépôt :
13/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2024
D de CABINES DENIZET

Présentation de la marque D

Déposée le 13 novembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CABINES DENIZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CABINES DENIZET domicilié(e) Route de Pithiviers - 28310 - TOURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 937 352 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque D arrivera à expiration en date du 13 novembre 2024.

CABINES DENIZET a également déposé les autres marques suivantes : POLYPROTEC , PARABOUM , DENIZET


CABINES DENIZET, Société par actions simplifiée - Route de Pithiviers - 28310 - TOURY - France - SIREN 312937352


JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation le 24 juin 2004 n°2267603 - Publication au BOPI 2004-06-24

Renouvellement sans limitation n°2040123 - Publication au BOPI 1994-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Inscription le 4 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°396956 - Publication au BOPI 2004-08-04

Inscription le 29 septembre 2014 - Changement de nature juridique n°632136 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-29

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2014 n°2570013 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-21

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment cabines pour véhicules.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.