Marque expirée - Marque en non vigueur
ONDULANCE
Numéro de dépôt :
3533819
Date de dépôt :
26/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
26/10/2017
Présentation de la marque ONDULANCE
Déposée le 26 octobre 2007 par mademoiselle CABIAC NATHALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ONDULANCE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONDULANCE est expirée depuis le 26 octobre 2017.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-14
Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48