Déposée le 27 avril 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CABEZA LOCA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-22 du 3 juin 2005.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CABEZA LOCA domicilié(e) 10 rue Jeanne d'Arc,92310 SEVRES - 92310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 071 376 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GEFIB domicilié(e) 55 rue Aristide Briand,92309 LEVALLOIS cedex - 92309 - France.
La marque ARAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARAYA est expirée depuis le 27 avril 2015.
CABEZA LOCA EURL - 10 rue Jeanne d'Arc,92310 SEVRES - 92310 - France - SIREN 478071376
Cabinet GEFIB - 55 rue Aristide Briand,92309 LEVALLOIS cedex - 92309 - France
Inscription le 13 février 2006 - Rejet partiel n°428313 - Publication au BOPI 2006-02-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-11
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22
Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Dépilatoires, produits de maquillage, rouge à lèvres, masques de beauté et produits de rasage. Produits capillaires. Shampoing, après shampoing, baumes, pommades, laits, défrisants pour raidir les cheveux, gel. Compléments nutritionnels comprenant des protéines, glucides, lipides et/ou fibres, ou des micronutritionnels tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras, à usage cosmétique. Produits cosmétiques sous toutes formes galéniques. Compléments nutritionnels à base de fibres végétales et/ou d'huiles animales et/ou d'huiles végétales destinés à l'augmentation de l'apport de nutriments au régime alimentaire normal.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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