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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CABEX ON LINE INTERNATIONAL
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CABEX COLLECTIVITÉS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABEX COLLECTIVITÉS
CABEX ON LINE INTERNATIONAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3821122
Date de dépôt :
06/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
06/04/2021
CABEX COLLECTIVITÉS de CABEX ON LINE INTERNATIONAL

Présentation de la marque CABEX COLLECTIVITÉS

Déposée le 6 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CABEX ON LINE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « CABEX COLLECTIVITÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CABEX ON LINE INTERNATIONAL domicilié(e) 6, Place Pierre Sémard - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 372 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT PI domicilié(e) 4, Allée des Noisetiers Le Clos du Haut Bissin II - 44350 - GUERANDE - France.

La marque CABEX COLLECTIVITÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABEX COLLECTIVITÉS est expirée depuis le 6 avril 2021.

CABEX ON LINE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : RESOMETRIE , CABEX , CABEX CONSEIL , CABEX ÉVOLUTION , CABEX EXPERTISE , CABEX ON LINE , CABEX COMMERCE ASSOCIÉ , CABEX STRATÉGIE , C CABEX LE POUVOIR DE REUSSIR CABEX-CONSEIL.FR , C CABEX ON LINE


CABEX ON LINE INTERNATIONAL, société par actions simplifiée - 6, Place Pierre Sémard - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France - SIREN 438372716


COMEXPORT PI - 4, Allée des Noisetiers Le Clos du Haut Bissin II - 44350 - GUERANDE - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

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