Marque enregistrée - Marque en vigueur

OUTLET NATURE
CABESTO, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4347300
Date de dépôt :
20/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/03/2027
OUTLET NATURE de CABESTO

Présentation de la marque OUTLET NATURE

Déposée le 20 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CABESTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OUTLET NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CABESTO domicilié(e) Centre Commercial Auchan, ZAC du Pastré II - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 761 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque OUTLET NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUTLET NATURE arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.

CABESTO a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , nature privée , CAP' CHEF , OUTLET NATURE , (Marque figurative) , PRIVATE NATURE , MAOBI , (Marque figurative) , LES BONS PECHEURS , MASTER CHASSE


CABESTO, société par actions simplifiée - Centre Commercial Auchan, ZAC du Pastré II - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 444761498


TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) ; clichés (caractères d'imprimerie) ;

Viande et extraits de viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus ; gibier ; fruits et légumes conservés, pressés, séchés et cuits ou surgelés ; gelées ; confitures ; marmelades ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; boissons lactées ; huiles et graisses comestibles ; crustacés (non vivants) ; fruits de mer (non vivants) ; mollusques (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; plats ou mets préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de viandes, de légumes, de poissons, de fruits de mer, de volailles ou de gibiers ; potages ; bouillons ; salaisons ; produits apéritifs principalement à base de viande, poisson, fruits de mer, volaille, crustacés ;

Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; boissons à base de cacao, café ou chocolat ; farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; sauces à salade ; épices ; glaces à rafraîchir ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux (non en conserve) ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ; appâts vivants pour la pêche ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'un magasin de vente au détail (ou en gros) et services d'un magasin de vente au détail sur tout moyen de communication en ligne (Internet), mobile, sans-fil ou à distance (par correspondance, télé-achat), regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément et présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail de vêtements de sport, d'articles de pêche, d'articles pour la plongée, d'articles et équipements de sports nautiques, d'articles et équipements de sports aquatiques ; activité de marketing ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, services de fidélisation liés ou non à l'usage d'une carte ; organisation d'expositions et de démonstration de produits sportifs à but commercial ou de publicité ; services de petites annonces ; recrutement de personnel ;

Constructions, réparation et entretien de bateaux de plaisance ; entretien, nettoyage en matière de plaisance (nautisme) ; location de bateaux de plaisance ; réparation sous-marine ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; services de bateaux de plaisance ; transport en bateau ; transport fluvial ; entreposage de bateaux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.