Déposée par voie électronique le 1 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CABESTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OUTLET NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-51 du 23 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CABESTO domicilié(e) Centre Commercial Auchan, ZAC du Pastré II - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 761 498 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque OUTLET NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABESTO, société par actions simplifiée - Centre Commercial Auchan, ZAC du Pastré II - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 444761498
TMARK Conseils, M. François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Appareils et instruments scientifiques (autres qu`à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareil et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l`accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d`enseignement ; appareils pour l`enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d`enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l`information et les ordinateurs ; extincteurs ; lunettes de soleil ; étuis à lunettes ; lunettes de sport ; gants et masques de plongée ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; appareils respiratoires pour la nage subaquatique ; manomètres, profondimètres, radeaux et canots de sauvetage ; appareils de radio ; sirènes ; sondes à usage scientifique ; appareils et instruments de secours (sauvetage) ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; gilets de sauvetage ;
Vêtements (habillement), chaussures (à l`exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; bandanas ; (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bonnets de douches ; bottes ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie ; chaussures de plage ; chaussures de ski nautique ; chaussures de sport. combinaisons (vêtements), combinaisons de ski nautique ; imperméables ; justaucorps (body) ; pardessus ; parkas ;
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l`exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël ; piscines (articles de jeu) ; ceintures de natation, gilets de natation.
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