Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
CABESTO, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4318987
Date de dépôt :
01/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/12/2026
Marque en couleurs, figurative de CABESTO

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CABESTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CABESTO domicilié(e) Centre Commercial Auchan, ZAC du Pastré II - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 761 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318987.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 1 décembre 2026.

CABESTO a également déposé les autres marques suivantes : OUTLET NATURE , (Marque figurative) , nature privée , CAP' CHEF , OUTLET NATURE , (Marque figurative) , PRIVATE NATURE , MAOBI , LES BONS PECHEURS , MASTER CHASSE


CABESTO, société par actions simplifiée - Centre Commercial Auchan, ZAC du Pastré II - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 444761498


TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; bouées de corps-morts en métal, (amarrage) ; bouteilles (récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide) ; serre-câbles métalliques ; caillebotis métalliques ; chaînes métalliques ; crochets (quincaillerie métallique) ; élingues métalliques ; enrouleurs (métalliques) pour tuyaux flexibles et cordages ; fils métalliques ; tendeurs de fils métalliques (étriers de tension) ; conteneurs-flottants métalliques ; poulies métalliques ; rivets métalliques ; serrures métalliques (autres qu'électriques) ; piscines (constructions métalliques) ;

Moteurs de bateaux ; arbres de moteurs pour bateaux ; commandes de moteur ; moteurs électriques pour bateaux ; pompes (parties de machines ou de moteurs) ; cabestans ; treuils ; distributeurs automatiques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareil et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; lunettes de soleil ; étuis à lunettes ; lunettes de sport ; gants et masques de plongée ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; appareils respiratoires pour la nage subaquatique ; manomètres, profondimètres, radeaux et canots de sauvetage ; appareils de radio ; sirènes ; sondes à usage scientifique ; appareils et instruments de secours (sauvetage) ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; gilets de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Bateaux ; canots ; dériveurs ; coques de bateaux ; pagaies, avirons, rames ; gaffes (crochets de bateaux) ; accastillage pour bateaux ; propulseurs à hélices ; hublots ; attelages de remorques pour véhicules ; espars (marine) ;

Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) ; clichés (caractères d'imprimerie) ;

Constructions transportables non métalliques ; piscines (constructions non métalliques) ; piscines avec structure bois ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; coffres non métalliques ; conteneurs flottants (non métalliques) ; sacs de couchage pour camping ; bouées d'amarrage ; échelles en bois ou plastique ; écume de mer ; poulies en matière plastique ; serre-câbles non métalliques ; bouées de corps mort (non métallique) ; échelles de bateau, en bois ou en matière plastique ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ;

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; échelles en corde ; élingues pour la manutention de fardeaux (non métalliques) ; étoupe ; fibres textiles ; hamacs ; filets de pêche ; sacs pour l'emballage en matière textile ; sangles de chanvre ; voiles (gréement) ;

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; bandanas ; (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bonnets de douches ; bottes ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie ; chaussures de plage ; chaussures de ski nautique ; chaussures de sport, combinaisons (vêtements), combinaisons de ski nautique ; imperméables ; justaucorps (body) ; pardessus ; parkas ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël ; piscines (articles de jeu) ; ceintures de natation, gilets de natation ;

Viande et extraits de viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus ; gibier ; fruits et légumes conservés, pressés, séchés et cuits ou surgelés ; gelées ; confitures ; marmelades ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; boissons lactées ; huiles et graisses comestibles ; crustacés (non vivants) ; fruits de mer (non vivants) ; mollusques (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; plats ou mets préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de viandes, de légumes, de poissons, de fruits de mer, de volailles ou de gibiers ; potages ; bouillons ; salaisons ; produits apéritifs principalement à base de viande, poisson, fruits de mer, volaille, crustacés ;

Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; boissons à base de cacao, café ou chocolat ; farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; sauces à salade ; épices ; glaces à rafraîchir ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux (non en conserve) ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ; appâts vivants pour la pêche ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'un magasin de vente au détail (ou en gros) et services d'un magasin de vente au détail sur tout moyen de communication en ligne (Internet), mobile, sans-fil ou à distance (par correspondance, télé-achat), regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément et présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail de vêtements de sport, d'articles de pêche, d'articles pour la plongée, d'articles et équipements de sports nautiques, d'articles et équipements de sports aquatiques ; activité de marketing ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, services de fidélisation liés ou non à l'usage d'une carte ; organisation d'expositions et de démonstration de produits sportifs à but commercial ou de publicité ; services de petites annonces ; recrutement de personnel ;

Constructions, réparation et entretien de bateaux de plaisance ; entretien, nettoyage en matière de plaisance (nautisme) ; location de bateaux de plaisance ; réparation sous-marine ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; services de bateaux de plaisance ; transport en bateau ; transport fluvial ; entreposage de bateaux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.