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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CABESTO
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CAP' CHEF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP' CHEF
CABESTO, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3936427
Date de dépôt :
24/07/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
24/07/2022
CAP\' CHEF de CABESTO

Présentation de la marque CAP' CHEF

Déposée le 24 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CABESTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « CAP' CHEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CABESTO domicilié(e) CENTRE COMMERCIAL AUCHAN, ZAC du Pastre II - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 761 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque CAP' CHEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 29 30 31 32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP' CHEF est expirée depuis le 24 juillet 2022.

CABESTO a également déposé les autres marques suivantes : OUTLET NATURE , (Marque figurative) , nature privée , OUTLET NATURE , (Marque figurative) , PRIVATE NATURE , MAOBI , (Marque figurative) , LES BONS PECHEURS , MASTER CHASSE


CABESTO, société par actions simplifiée - CENTRE COMMERCIAL AUCHAN, ZAC du Pastre II - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 444761498


TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Inscription le 29 octobre 2013 - Rejet partiel n°611710 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-29

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir vaisselle, verres (récipients) ; plateaux à usage domestique (non en métaux précieux).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; crustacés (non vivants) ; mollusques comestibles (non vivants) ; poisson conservé, poisson saumuré.

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, épices ; glace à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés (vivants) ; coquillages (vivants) ; mollusques vivants ; moules (mollusques) vivantes ; poissons vivants, oeufs de poissons.

Bières ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.