Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRAE CONSEIL ET GESTION
CABC, SARL

Numéro de dépôt :
4100281
Date de dépôt :
16/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/06/2024
AGRAE CONSEIL ET GESTION de CABC

Présentation de la marque AGRAE CONSEIL ET GESTION

Déposée le 16 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CABC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AGRAE CONSEIL ET GESTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CABC domicilié(e) 22 Boulevard Michel Strogoff - 80440 - BOVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 312 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORIAP, Mme BOUET PACCAUT Emmanuelle domicilié(e) 22 Boulevard Michel Strogoff, BP 20022 - 80332 - LONGUEAU cedex - France.

La marque AGRAE CONSEIL ET GESTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100281.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRAE CONSEIL ET GESTION est expirée depuis le 16 juin 2024.


CABC, SARL - 22 Boulevard Michel Strogoff - 80440 - BOVES - France - SIREN 351312459


NORIAP, Mme BOUET PACCAUT Emmanuelle - 22 Boulevard Michel Strogoff, BP 20022 - 80332 - LONGUEAU cedex - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides ;

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.