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Marques déposées par CABAUD FRANCIS
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DOMAINE LA PIERRE ECRITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA PIERRE ECRITE
CABAUD FRANCIS
ARNAUD EP DUSFOURD MARIE-LAURENCE

Numéro de dépôt :
3836328
Date de dépôt :
02/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2021
DOMAINE LA PIERRE ECRITE de CABAUD FRANCIS

Présentation de la marque DOMAINE LA PIERRE ECRITE

Déposée le 2 juin 2011 par CABAUD FRANCIS et ARNAUD EP DUSFOURD MARIE-LAURENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LA PIERRE ECRITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Les déposants sont CABAUD FRANCIS domicilié(e) 20, RUE DE L'HERBOUX - 30420 - CALVISSON - France et ARNAUD EP DUSFOURD MARIE-LAURENCE domicilié(e) 3 RUE ROLLAND GARROS - 34830 - JACOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABAUD FRANCIS domicilié(e) 20, RUE DE L'HERBOUX - 30420 - CALVISSON - France.

La marque DOMAINE LA PIERRE ECRITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA PIERRE ECRITE est expirée depuis le 2 juin 2021.


CABAUD FRANCIS - 20, RUE DE L'HERBOUX - 30420 - CALVISSON - France

ARNAUD EP DUSFOURD MARIE-LAURENCE - 3 RUE ROLLAND GARROS - 34830 - JACOU - France


CABAUD FRANCIS - 20, RUE DE L'HERBOUX - 30420 - CALVISSON - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ou vins d'appellation d'origine, spiritueux.