CABASSU Gilles agissant au nom et pour le compte de la S.A.S. en formation DG CAPITAL
Numéro de dépôt :
3344861
Date de dépôt :
07/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/03/2015
Présentation de la marque L'OVEANE
Déposée le 7 mars 2005 par CABASSU Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « L'OVEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est CABASSU Gilles agissant au nom et pour le compte de la S.A.S. en formation DG CAPITAL domicilié(e) 3 rue de Magdebourg,75116 PARIS - 75116 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.
La marque L'OVEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OVEANE est expirée depuis le 7 mars 2015.
CABASSU Gilles a également déposé les autres marques suivantes : Elmasound
CABASSU Gilles agissant au nom et pour le compte de la S.A.S. en formation DG CAPITAL - 3 rue de Magdebourg,75116 PARIS - 75116 - France
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
– appareils pour le traitement de l'information ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; baladeurs bandes vidéo ; casques à écouteurs ; cassettes vidéo ; disques magnétiques, optiques, optiques compacts ; disques compacts [audio-vidéo] ; enregistreurs à bande magnétique ; films et appareils pour l'enregistrement des sons ; lecteurs [informatique] ; lecteurs de cassettes ou de disques compacts, ; lecteurs optiques ; logiciels [programmes enregistrés] ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; publications électroniques [téléchargeables] ; supports de données magnétiques ou optiques, d'enregistrements sonores. – clubs de santé [mise en forme physique] ; cours et enseignement par correspondance ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière de divertissement ; divertissement ; instruction ; micro-édition ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; production de films sur bandes vidéo ; publication de livres, de textes [autres que textes publicitaires] ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de clubs [divertissement ou éducation] et de loisirs. – concession de licences de propriété intellectuelle ; conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique], de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; duplication de programmes informatiques ; location de logiciels informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers].
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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