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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CABASSE
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StreamCONTROL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

StreamCONTROL
CABASSE, SA

Numéro de dépôt :
4125411
Date de dépôt :
13/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2024
StreamCONTROL de CABASSE

Présentation de la marque StreamCONTROL

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) CABASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « StreamCONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CABASSE domicilié(e) 210 RUE RENÉ DESCARTES - 29280 - Plouzané cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHRISTOPHE CABASSE domicilié(e) 210 RUE RENÉ DESCARTES - 29280 - Plouzané Cedex - France.

La marque StreamCONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque StreamCONTROL arrivera à expiration en date du 13 octobre 2024.

CABASSE a également déposé les autres marques suivantes : Xo SYSTEM , STREAM 2 , THE PEARL PELEGRINA , THE PEARL AKOYA , , The Pearl Akoya , Xi SYSTEM , STREAM 1 , STREAM , STREAM SOURCE


CABASSE, SA - 210 RUE RENÉ DESCARTES - 29280 - Plouzané cedex - France


M. CHRISTOPHE CABASSE - 210 RUE RENÉ DESCARTES - 29280 - Plouzané Cedex - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés).