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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CABASSE
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STREAM SOURCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STREAM SOURCE
CABASSE, SA

Numéro de dépôt :
3987285
Date de dépôt :
01/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/03/2023
STREAM SOURCE de CABASSE

Présentation de la marque STREAM SOURCE

Déposée le 1 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) CABASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « STREAM SOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CABASSE domicilié(e) 210 RUE RENE DESCARTES, BP 10 - 29280 - PLOUZANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 826 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABASSE, M. CABASSE Christophe domicilié(e) 210 RUE RENE DESCARTES, BP 10 - 29280 - PLOUZANE - France.

La marque STREAM SOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STREAM SOURCE est expirée depuis le 1 mars 2023.

CABASSE a également déposé les autres marques suivantes : Xo SYSTEM , STREAM 2 , THE PEARL PELEGRINA , StreamCONTROL , THE PEARL AKOYA , , The Pearl Akoya , Xi SYSTEM , STREAM 1 , STREAM


CABASSE, SA - 210 RUE RENE DESCARTES, BP 10 - 29280 - PLOUZANE - France - SIREN 352826960


CABASSE, M. CABASSE Christophe - 210 RUE RENE DESCARTES, BP 10 - 29280 - PLOUZANE - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs.