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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CABASSE
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"CABASSE"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"CABASSE"
CABASSE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1213638
Date de dépôt :
23/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2022

Présentation de la marque "CABASSE"

Déposée le 23 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) CABASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "CABASSE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CABASSE domicilié(e) 210 rue René Descartes - 29280 - PLOUZANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 826 960 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON domicilié(e) 4, rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque "CABASSE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "CABASSE" est expirée depuis le 23 septembre 2022.

CABASSE a également déposé les autres marques suivantes : Xo SYSTEM , STREAM 2 , THE PEARL PELEGRINA , StreamCONTROL , THE PEARL AKOYA , , The Pearl Akoya , Xi SYSTEM , STREAM 1 , STREAM


CABASSE, Société anonyme - 210 rue René Descartes - 29280 - PLOUZANE - France - SIREN 352826960


CABINET MICHEL POUPON - 4, rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Inscription le 16 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67457 - Publication au BOPI 1992-09-16

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2002 n°2223067 - Publication au BOPI 2002-06-21

Renouvellement sans limitation n°2011940 - Publication au BOPI 1993-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Inscription le 31 mars 2005 - Gage constitué n°418739 - Publication au BOPI 2005-03-31

Inscription le 26 août 1998 - Gage constitué n°261555 - Publication au BOPI 1998-08-26

Inscription le 31 mars 2005 - Gage constitué n°418738 - Publication au BOPI 2005-03-31

Inscription le 8 août 2000 - Gage constitué n°305047 - Publication au BOPI 2000-08-08

Renouvellement sans limitation le 20 août 2012 n°2507303 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-20

Inscription le 24 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584771 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24

Inscription le 25 septembre 2014 - Gage radié n°632378 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-25

Inscription le 25 septembre 2014 - Gage radié n°632379 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-25

Inscription le 25 septembre 2014 - Gage radié n°632380 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-25

Inscription le 25 septembre 2014 - Gage radié n°632381 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-25

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