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Marques déposées par monsieur CABASSE Georges et Madame CABASSE née Elisabeth BRUNET
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CABASSE TRONIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABASSE TRONIC
Monsieur CABASSE Georges et Madame CABASSE née Elisabeth BRUNET

Numéro de dépôt :
1730188
Date de dépôt :
09/10/1989
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
09/10/1999

Présentation de la marque CABASSE TRONIC

Déposée le 9 octobre 1989 par monsieur CABASSE Georges et Madame CABASSE née Elisabeth BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « CABASSE TRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CABASSE Georges et Madame CABASSE née Elisabeth BRUNET domicilié(e) demeurant à GUIPAVAS, 29215 Kergavarec - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Marie-Yvonne NEDELEC - France.

La marque CABASSE TRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABASSE TRONIC est expirée depuis le 9 octobre 1999.


Monsieur CABASSE Georges et Madame CABASSE née Elisabeth BRUNET - demeurant à GUIPAVAS, 29215 Kergavarec - France


Melle Marie-Yvonne NEDELEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-05

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