Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CABASSE TRONIC
Numéro de dépôt :
1730188
Date de dépôt :
09/10/1989
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
09/10/1999
Présentation de la marque CABASSE TRONIC
Déposée le 9 octobre 1989 par monsieur CABASSE Georges et Madame CABASSE née Elisabeth BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « CABASSE TRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CABASSE TRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABASSE TRONIC est expirée depuis le 9 octobre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-05