DOMAINE DU SACRE COEUR
Présentation de la marque DOMAINE DU SACRE COEUR
Déposée le 16 juillet 1991 par CABARET Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DU SACRE COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DU SACRE COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU SACRE COEUR est expirée depuis le 16 juillet 2001.
CABARET Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23