Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU BOIS-MONSIEUR
Numéro de dépôt :
1716286
Date de dépôt :
16/07/1991
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
16/07/2001
Présentation de la marque DOMAINE DU BOIS-MONSIEUR
Déposée le 16 juillet 1991 par CABARET Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DU BOIS-MONSIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU BOIS-MONSIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BOIS-MONSIEUR est expirée depuis le 16 juillet 2001.
CABARET Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23