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Marques déposées par CABAR
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Toul'Marché
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Toul'Marché
CABAR

Numéro de dépôt :
4635287
Date de dépôt :
27/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2030
Toul\'Marché de CABAR

Présentation de la marque Toul'Marché

Déposée par voie électronique le 27 mars 2020 par CABAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Toul'Marché » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est CABAR domicilié(e) 5 ESPLANADE COMPANS CAFFARELLI - 31071 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABAR, Monsieur vincent lombard domicilié(e) 5 rue arago - 92320 - Chatillon - France.

La marque Toul'Marché a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635287.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toul'Marché arrivera à expiration en date du 27 mars 2030.


CABAR - 5 ESPLANADE COMPANS CAFFARELLI - 31071 - TOULOUSE - France


CABAR, Monsieur vincent lombard - 5 rue arago - 92320 - Chatillon - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés.