Déposée le 6 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) CABANON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CABANON »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CABANON domicilié(e) 2 rue de l'Albeck,59640 DUNKERQUE (dossier no 2335842) - 59640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 964 526 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2335842) - 59000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CABANON est expirée depuis le 6 mai 2017.
CABANON a également déposé les autres marques suivantes : CABANON
CABANON Société anonyme - 2 rue de l'Albeck,59640 DUNKERQUE (dossier no 2335842) - 59640 - France - SIREN 382964526
CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2335842) - 59000 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41
Inscription le 10 février 1992 - Transmission de propriété n°60028 - Publication au BOPI 1992-02-10
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2007 n°2335842 - Publication au BOPI 2007-03-02
Inscription le 8 janvier 1998 - Changement de nature juridique n°247705 - Publication au BOPI 1998-01-08
Renouvellement sans limitation n°2078685 - Publication au BOPI 1996-52
Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524352 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27
Inscription le 31 mai 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°550099 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31
Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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