Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cabanon Maison
CABANON MAISON

Numéro de dépôt :
4396917
Date de dépôt :
17/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2027
Cabanon Maison de CABANON MAISON

Présentation de la marque Cabanon Maison

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2017 par CABANON MAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cabanon Maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est CABANON MAISON domicilié(e) 27 RUE DE COURTRY - 77580 - GUERARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMISSAERT, Madame SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque Cabanon Maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cabanon Maison arrivera à expiration en date du 17 octobre 2027.


CABANON MAISON - 27 RUE DE COURTRY - 77580 - GUERARD - France


SMISSAERT, Madame SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Meubles, glaces (miroirs), cadres; Commodes; Armoires; Vannerie; Étagères; Tables; Dessertes pour ordinateurs; Fauteuils; Canapés; Sièges; Chaises longues; literie (excepté le linge), matelas, sommiers, cadres de lit; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; cintres, housses pour vêtements (garde-robes); coussins; oreillers; Anneaux de rideaux; Tringles de rideaux; tringles de tapis; embrasses non en matières textiles; Boîtes en bois ou en matières plastiques; boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie; coffres à jouets; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières (meubles) ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques); corbeilles non métalliques; vannerie; meubles de bureau; meubles de jardin; Caisses en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); Peignes; Éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; Verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence; vaisselle, non en métaux précieux, gobelets de table, plats, saladiers, moules à gâteaux, carafes, vases (non en métaux précieux), chandeliers, bocaux à épices, cache-pots en terre cuite, porcelaine ou verre; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre; services à café et à thé non en métaux précieux; percolateurs à café, non électriques; objets d'art en verre; porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine; objets d'art en porcelaine; faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine; objets d'art en faïence; pots de fleurs; seaux à glace; tire-bouchons; nécessaires de toilette; baguettes (ustensiles de cuisine); écumoires et spatules; égouttoirs à vaisselle ;

Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table; tissus en coton (à l'exception de ceux destinés à l'habillement), draps, couettes, linge de lit, linge de maison, linge de table (textile), linge de bain, rideaux textiles, tissus d'ameublement, tentures murales en matières textiles; housses pour coussins; housses de protection de meubles en matières plastiques, cuir et matières textiles ; tissus d'ameublement ;

Tapis, descentes de bain, papiers peints, tentures murales non en matières textiles ;

Services de recherche et d'études techniques; services de recherches, de conception et de stylisme dans le domaine de la création de meubles et d'accessoires de décoration de la maison; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs; recherche et développement de nouveaux produits; services de dessinateurs d'arts graphiques; architecture et architecture d'intérieur; décoration intérieure; services de conception d'art graphique; stylisme (esthétique industrielle); dessin industriel; services de dessinateurs pour emballages.