Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUGBY
S.A. CABANNIER, Zone Industrielle de Boé, 47240 BON ENCONTRE.

Numéro de dépôt :
1178881
Date de dépôt :
16/03/1981
Lieu de dépôt :
AGEN

Présentation de la marque RUGBY

Déposée le 16 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) CABANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN), la marque française « RUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CABANNIER - France.

La marque RUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque RUGBY est expirée depuis le 16 mars 1991.

CABANNIER a également déposé les autres marques suivantes : JC , TARTINADE , CABANNIER , BANNIER , PRUNOLACT , PATABRICOT , MAMIE CABAN , JEAN CABAN , WILLIAM CLARK , PATAFRAISE


S.A. CABANNIER, Zone Industrielle de Boé, 47240 BON ENCONTRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-04

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.