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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CABANNIER
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PATAFRUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATAFRUIT
Société Anonyme CABANNIER

Numéro de dépôt :
1423332
Date de dépôt :
17/05/1984
Lieu de dépôt :
AMBERT
Date d'expiration :
17/05/1994

Présentation de la marque PATAFRUIT

Déposée le 17 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) CABANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMBERT), la marque française « PATAFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CABANNIER domicilié(e) Zone industrielle de Boé, 47240 BON ENCONTRE. - France.

La marque PATAFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATAFRUIT est expirée depuis le 17 mai 1994.

CABANNIER a également déposé les autres marques suivantes : JC , TARTINADE , CABANNIER , BANNIER , PRUNOLACT , PATABRICOT , MAMIE CABAN , JEAN CABAN , WILLIAM CLARK , PATAFRAISE


Société Anonyme CABANNIER - Zone industrielle de Boé, 47240 BON ENCONTRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.