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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CABANNIER
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JEAN CABAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN CABAN
Société Anonyme CABANNIER, Z.I. BOE, 47240 BON-ENCONTRE.

Numéro de dépôt :
1171151
Date de dépôt :
18/09/1980
Lieu de dépôt :
AGEN

Présentation de la marque JEAN CABAN

Déposée le 18 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) CABANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN), la marque française « JEAN CABAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CABANNIER - France.

La marque JEAN CABAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque JEAN CABAN est expirée depuis le 18 septembre 1990.

CABANNIER a également déposé les autres marques suivantes : JC , TARTINADE , CABANNIER , BANNIER , PRUNOLACT , PATABRICOT , MAMIE CABAN , WILLIAM CLARK , PATAFRAISE , CLARK


Société Anonyme CABANNIER, Z.I. BOE, 47240 BON-ENCONTRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-42

Inscription - Transmission de propriété n°39212 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°38765 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.