Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GASCONNETTE
S.A. CABANNIER, Zone Industrielle de Boé, 47240 BON ENCONTRE.

Numéro de dépôt :
1179651
Date de dépôt :
16/03/1981
Lieu de dépôt :
AGEN

Présentation de la marque GASCONNETTE

Déposée le 16 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) CABANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN), la marque française « GASCONNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CABANNIER - France.

La marque GASCONNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque GASCONNETTE est expirée depuis le 16 mars 1991.

CABANNIER a également déposé les autres marques suivantes : JC , TARTINADE , CABANNIER , BANNIER , PRUNOLACT , PATABRICOT , MAMIE CABAN , JEAN CABAN , WILLIAM CLARK , PATAFRAISE


S.A. CABANNIER, Zone Industrielle de Boé, 47240 BON ENCONTRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-05

Fruits à l'armagnac en récipients de 5cl.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.