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Marques déposées par monsieur cabanne michel
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BAIONAKOA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAIONAKOA
M. cabanne michel

Numéro de dépôt :
3946190
Date de dépôt :
16/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2022
BAIONAKOA de cabanne michel

Présentation de la marque BAIONAKOA

Déposée le 16 septembre 2012 par monsieur cabanne michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAIONAKOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est monsieur cabanne michel domicilié(e) la roseraie, 116 rue maubec - 64100 - BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. cabanne michel domicilié(e) la roseraie, 116 rue maubec - 64100 - BAYONNE - France.

La marque BAIONAKOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIONAKOA est expirée depuis le 16 septembre 2022.


M. cabanne michel - la roseraie, 116 rue maubec - 64100 - BAYONNE - France


M. cabanne michel - la roseraie, 116 rue maubec - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 19 novembre 2012 - Retrait partiel n°588963 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Errata de l'enregistrement - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Jambon de Bayonne ” ; salaisons bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Jambon de Bayonne ” ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.