Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DE FONTBELLE
Numéro de dépôt :
1088900
Date de dépôt :
21/08/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Cognac
Présentation de la marque DE FONTBELLE
Déposée le 21 août 1978 par CABANNE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Cognac), la marque française « DE FONTBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DE FONTBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1088900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DE FONTBELLE est expirée depuis le 21 août 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-040