Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DE FONTBELLE
Numéro de dépôt :
1483601
Date de dépôt :
08/08/1988
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
08/08/1998
Présentation de la marque DE FONTBELLE
Déposée le 8 août 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CABANNE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « DE FONTBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DE FONTBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE FONTBELLE est expirée depuis le 8 août 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05