Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PANTOUFLE MODERNE
CABANIERS, SCI

Numéro de dépôt :
3937625
Date de dépôt :
26/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2022
LA PANTOUFLE MODERNE de CABANIERS

Présentation de la marque LA PANTOUFLE MODERNE

Déposée le 26 juillet 2012 par CABANIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PANTOUFLE MODERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est CABANIERS, SCI domicilié(e) RUE DES BASQUES - 24360 - VARAIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABANIERS, M. LAFFONT JEAN MARC domicilié(e) RUE DES BASQUES - 24360 - VARAIGNES - France.

La marque LA PANTOUFLE MODERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PANTOUFLE MODERNE est expirée depuis le 26 juillet 2022.

CABANIERS a également déposé les autres marques suivantes : WILAN , JEAN CLAUDE DUSSE , PANTOUFLE ET COMPAGNIE , les piégutaines , Jean de CABANI


CABANIERS, SCI - RUE DES BASQUES - 24360 - VARAIGNES - France


CABANIERS, M. LAFFONT JEAN MARC - RUE DES BASQUES - 24360 - VARAIGNES - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.