Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine d'Archimbaud St Félix de Lodez 34725
M. cabanes jean pierre
Mle cabanes marie pierre
Mme cabanes marie claude

Numéro de dépôt :
3913148
Date de dépôt :
12/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2022
Domaine d\'Archimbaud St Félix de Lodez 34725 de cabanes jean pierre

Présentation de la marque Domaine d'Archimbaud St Félix de Lodez 34725

Déposée le 12 avril 2012 par monsieur cabanes jean pierre, mademoiselle cabanes marie pierre, madame cabanes marie claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine d'Archimbaud St Félix de Lodez 34725 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Les déposants sont monsieur cabanes jean pierre domicilié(e) 12 av du quai - 34725 - SAINT SATURNIN DE LUCIAN - France, mademoiselle cabanes marie pierre domicilié(e) 500 av du marquis de bir hakin - 34725 - ST FELIX DE LODEZ - France, madame cabanes marie claude domicilié(e) 12 av du quai - 34725 - ST SATURNIN DE LUCIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Domaine d'Archimbaud, M. Cabanes Jean-Pierre domicilié(e) 12 Avenue du Quai - 34725 - ST-SATURNIN DE LUCIAN - France.

La marque Domaine d'Archimbaud St Félix de Lodez 34725 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913148.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine d'Archimbaud St Félix de Lodez 34725 est expirée depuis le 12 avril 2022.


M. cabanes jean pierre - 12 av du quai - 34725 - SAINT SATURNIN DE LUCIAN - France

Mle cabanes marie pierre - 500 av du marquis de bir hakin - 34725 - ST FELIX DE LODEZ - France

Mme cabanes marie claude - 12 av du quai - 34725 - ST SATURNIN DE LUCIAN - France


SCEA Domaine d'Archimbaud, M. Cabanes Jean-Pierre - 12 Avenue du Quai - 34725 - ST-SATURNIN DE LUCIAN - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Vins d'appellation d'origine et vin de pays.

Eau de vie d'appellation d'origine. Vinification.