DOMAINE D'ARCHIMBAUD
Présentation de la marque DOMAINE D'ARCHIMBAUD
Déposée le 22 juillet 1997 par monsieur Cabanes Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L HERAULT), la marque française « DOMAINE D'ARCHIMBAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-39 du 26 septembre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE D'ARCHIMBAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692428.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE D'ARCHIMBAUD est expirée depuis le 22 juillet 2007.
Cabanes Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11
Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39