Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE D'ARCHIMBAUD
Monsieur Cabanes Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
97692428
Date de dépôt :
22/07/1997
Lieu de dépôt :
CLERMONT L HERAULT
Date d'expiration :
22/07/2007

Présentation de la marque DOMAINE D'ARCHIMBAUD

Déposée le 22 juillet 1997 par monsieur Cabanes Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L HERAULT), la marque française « DOMAINE D'ARCHIMBAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-39 du 26 septembre 1997.

Le déposant est monsieur Cabanes Jean-Pierre domicilié(e) 12 Avenue du Quai, Saint Saturnin de Lucian 34725 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Cabanes Jean-Pierre - France.

La marque DOMAINE D'ARCHIMBAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692428.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE D'ARCHIMBAUD est expirée depuis le 22 juillet 2007.

Cabanes Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : Domaine d'Archimbaud St Félix de Lodez 34725


Monsieur Cabanes Jean-Pierre - 12 Avenue du Quai, Saint Saturnin de Lucian 34725 - France


Monsieur Cabanes Jean-Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

Boissons alcoliques (à l'exception des biéres, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine et vins de pays, vin d'appellation d'origine Coteaux du Languedoc, eau-de-vie d'appellation d'origine. VInification.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.