Déposée le 21 février 1997 par monsieur CABANES Didier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRASSE DE BEZIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-15 du 11 avril 1997.
Le déposant est monsieur CABANES Didier domicilié(e) Domaine des Tourelles, Route de BEZIERS, 34410 SAUVIAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BALDY-GESLIN Joëlle Avocat - France.
La marque TERRASSE DE BEZIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRASSE DE BEZIERS est expirée depuis le 21 février 2007.
Monsieur CABANES Didier - Domaine des Tourelles, Route de BEZIERS, 34410 SAUVIAN - France
Maître BALDY-GESLIN Joëlle Avocat - France
Inscription le 9 juillet 2001 - Rejet partiel n°326481 - Publication au BOPI 2001-07-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18
Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruit et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; service vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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