Marque expirée - Marque en non vigueur
Cuvée Chevaleresque
Numéro de dépôt :
3410719
Date de dépôt :
13/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2016
Présentation de la marque Cuvée Chevaleresque
Déposée le 13 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Caballus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée Chevaleresque »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Chevaleresque est expirée depuis le 13 février 2016.
Caballus a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29
Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12