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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAAR
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les petits plats d'Arthur MANGEZ SAIN & GOURMAND
Marque enregistrée - Marque en vigueur

les petits plats d'Arthur MANGEZ SAIN & GOURMAND
CAAR, SAS

Numéro de dépôt :
4345151
Date de dépôt :
13/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/03/2027
les petits plats d\'Arthur MANGEZ SAIN & GOURMAND de CAAR

Présentation de la marque les petits plats d'Arthur MANGEZ SAIN & GOURMAND

Déposée le 13 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « les petits plats d'Arthur MANGEZ SAIN & GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAAR domicilié(e) 42, allée du Bois - 51500 - VILLE EN SELVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 406 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS BDB et associés, LEXI CONSEIL domicilié(e) 31, avenue Jean Jaurès - 51100 - REIMS - France.

La marque les petits plats d'Arthur MANGEZ SAIN & GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les petits plats d'Arthur MANGEZ SAIN & GOURMAND arrivera à expiration en date du 13 mars 2027.


CAAR, SAS - 42, allée du Bois - 51500 - VILLE EN SELVE - France - SIREN 824406458


SELAS BDB et associés, LEXI CONSEIL - 31, avenue Jean Jaurès - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

– poisson, volaille, fruits secs, fruits cuisinés, légumes séchés, légumes cuits, gelées, confitures, compotes, potages ; tous ces produits ne contenant pas de lactose, ni gluten.

– café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farine et préparations faites de céréales, quinoa, muesli, pain, pâtisseries, glace, pâtes, galettes de riz ; tous ces produits ne contenant pas de lactose, ni gluten.

– produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produit de l'horticulture, fruits frais, légume frais, semences, plantes naturelles, fleurs naturelles ; sans lactose ni gluten. – lait d'amande, lait de quinoa, lait de riz, lait de soja.