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Marques déposées par CAAP
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SEQUENZ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEQUENZ
CAAP

Numéro de dépôt :
4452081
Date de dépôt :
09/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2028
SEQUENZ de CAAP

Présentation de la marque SEQUENZ

Déposée par voie électronique le 9 mai 2018 par CAAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEQUENZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-22 du 1 juin 2018.

Le déposant est CAAP domicilié(e) 31 RUE DE BREST - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAAP, Monsieur ADRIEN AVERSA domicilié(e) 31 RUE DE BREST - 69002 - LYON - France.

La marque SEQUENZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4452081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUENZ arrivera à expiration en date du 9 mai 2028.

CAAP a également déposé les autres marques suivantes : MARMELADZ , ART ROOM


CAAP - 31 RUE DE BREST - 69002 - LYON - France


CAAP, Monsieur ADRIEN AVERSA - 31 RUE DE BREST - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

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