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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAA PARTICIPATION
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FORME & RÉSINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FORME & RÉSINE
CAA PARTICIPATION, SARL

Numéro de dépôt :
3497139
Date de dépôt :
26/04/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
26/04/2027
FORME & RÉSINE de CAA PARTICIPATION

Présentation de la marque FORME & RÉSINE

Déposée le 26 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAA PARTICIPATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « FORME & RÉSINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-22 du 1 juin 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAA PARTICIPATION domicilié(e) 14, rue Saint Eloi, ZA de la Douarderie - 49290 - SAINT LAURENT DE LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 703 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marc DIZIER, SELARL DIZIER, Avocats domicilié(e) 1, rue du Roi Albert, BP 12221 - 44022 - NANTES CEDEX 1 - France.

La marque FORME & RÉSINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3497139.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORME & RÉSINE arrivera à expiration en date du 26 avril 2027.

CAA PARTICIPATION a également déposé les autres marques suivantes : MO-HO , CAA REALISATION AGENCEMENT AGENCEUR D'IDÉES , MO-HO DRESSING, LIVING, SLEEPING


CAA PARTICIPATION, SARL - 14, rue Saint Eloi, ZA de la Douarderie - 49290 - SAINT LAURENT DE LA PLAINE - France - SIREN 439703067


Marc DIZIER, SELARL DIZIER, Avocats - 1, rue du Roi Albert, BP 12221 - 44022 - NANTES CEDEX 1 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2016 n°2632307 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-15

Meubles, glaces (miroirs), cadres, articles en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique dont la résine acrylique et la résine polyester, à savoir : Pièces d'ameublement, boites, caisses, coffres, plateaux de table, plans de travail, plans vasques, paillasses hospitalières, tabourets, porte serviettes, porte savon, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, rayonnages, récipients d'emballage en matière plastique dont la résine acrylique et la résine polyester, fauteuils, sièges, divans, literies (à l'exception du linge de lit), matelas, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, boites en bois. Objet d'art en bois ou en matière plastique dont la résine acrylique et la résine polyester.