Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PANVALET
CA, INC., Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1248989
Date de dépôt :
24/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2023

Présentation de la marque PANVALET

Déposée le 24 octobre 1983 par la société CA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANVALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CA domicilié(e) One CA Plaza, Islandia, NEW YORK 11749 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque PANVALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PANVALET est expirée depuis le 24 octobre 2023.

CA a également déposé les autres marques suivantes : CA-DBFAST , ARCSERVE , UNICENTER , EASYTRIEVE , REALIA , CA-RAMIS , SUPPORTCONNECT , BONUS LIVE , CA , CA-ACF2


CA, INC., Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) - One CA Plaza, Islandia, NEW YORK 11749 - États-Unis


SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2024555 - Publication au BOPI 1993-48

Renouvellement sans limitation le 1 août 2003 n°2247357 - Publication au BOPI 2003-08-01

Inscription le 14 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164053 - Publication au BOPI 1993-10-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11

Inscription le 23 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310216 - Publication au BOPI 2000-10-23

Inscription le 18 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611256 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-18

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2013 n°2541799 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-10-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].