CA, INC., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
95588432
Date de dépôt :
18/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2025
Présentation de la marque ERWIN
Déposée le 18 septembre 1995 par la société CA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ERWIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-43 du 27 octobre 1995.
Le déposant est la société CA domicilié(e) 520 Madison Avenue, New York, NEW YORK 10022 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque ERWIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CA, INC., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 520 Madison Avenue, New York, NEW YORK 10022 - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296228 - Publication au BOPI 2005-08-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43
Inscription le 23 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506792 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-23
Inscription le 9 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653588 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2015 n°2596974 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-14
Programmes enregistrés d'ordinateur destinés à la conception de bases de données et à la modélisation et leurs manuels d'instructions
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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