CA, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware, (EUA)
Numéro de dépôt :
1579119
Date de dépôt :
07/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2030
Présentation de la marque CA-ACF2
Déposée le 7 mars 1990 par la société CA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CA-ACF2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société CA domicilié(e) 1320 Ridder Park Drive - 95131 - San Jose, California - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Société anonyme, M. LE BIHAN Eric domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque CA-ACF2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CA, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware, (EUA) - 1320 Ridder Park Drive - 95131 - San Jose, California - États-Unis
SANTARELLI, Société anonyme, M. LE BIHAN Eric - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 9 février 2000 n°2164528 - Publication au BOPI 2000-02-09
Inscription le 23 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310216 - Publication au BOPI 2000-10-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33
Renouvellement avec limitation le 20 janvier 2010 n°2428354 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-20
Inscription le 25 février 2020 - Transmission totale de propriété n°781295 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-25
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2020 n°2741823 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-04
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs, programmes d'ordinateur s'y rapportant.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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