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Marques déposées par la société CA
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CA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CA
CA, INC., Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
98747941
Date de dépôt :
01/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/09/2028

Présentation de la marque CA

Déposée le 1 septembre 1998 par la société CA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est la société CA domicilié(e) 520 Madison Avenue, New York City, NEW YORK 10022 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque CA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CA arrivera à expiration en date du 1 septembre 2028.

CA a également déposé les autres marques suivantes : PANVALET , CA-DBFAST , ARCSERVE , UNICENTER , EASYTRIEVE , REALIA , CA-RAMIS , SUPPORTCONNECT , BONUS LIVE , CA-ACF2


CA, INC., Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware - 520 Madison Avenue, New York City, NEW YORK 10022 - États-Unis


SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2008 n°2378677 - Publication au BOPI 2008-07-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Inscription le 31 août 2018 - Transmission totale de propriété n°732659 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-08-31

Renouvellement sans limitation le 31 août 2018 n°2691740 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-08-31

Logiciels d'ordinateurs. Services de conseil en informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.