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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS
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SELECTION PIERRE LOSTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SELECTION PIERRE LOSTE
CA TRAITEUR ET SALAISONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3765968
Date de dépôt :
13/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2030
SELECTION PIERRE LOSTE de CA TRAITEUR ET SALAISONS

Présentation de la marque SELECTION PIERRE LOSTE

Déposée le 13 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTION PIERRE LOSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS domicilié(e) 49 avenue d'Iéna, 75116 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 619 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 9 avenue Percier, 75008 Paris - France.

La marque SELECTION PIERRE LOSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELECTION PIERRE LOSTE arrivera à expiration en date du 13 septembre 2030.

CA TRAITEUR ET SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : CAMEMBON , AUVERNOU , QUELLE GAUFRE , QUEL FEUILLETE , CARRE D'AUVERGNE , SAPRESTI TRAITEUR , QUEL CHOU , BUCHISSON , GUS BISTROT , SAPRESTI


CA TRAITEUR ET SALAISONS, Société par actions simplifiée - 49 avenue d'Iéna, 75116 Paris - France - SIREN 422619023


TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 9 avenue Percier, 75008 Paris - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2020 n°2758885 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; canard, oie ; foie gras de canard, foie gras d'oie, magret de canard, aiguillette de canard, abats ; patés de foie ; conserves de légumes ; conserves de viande ; plats cuisinés à base de viande ; extraits, jus et gelées de viande ; viande conservée ; charcuterie, salaisons, saucissons, saucisses, jambon, boudin ; viande de porc ; patés ; foies gras frais ou en conserve ; huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, chocolat ; sucre ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, crèmes glacées ; miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigre ; sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; farines alimentaires ; pâtés à la viande ; sandwiches.