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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS
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QUEL FEUILLETE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUEL FEUILLETE
CA TRAITEUR ET SALAISONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3590838
Date de dépôt :
25/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2028
QUEL FEUILLETE de CA TRAITEUR ET SALAISONS

Présentation de la marque QUEL FEUILLETE

Déposée le 25 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUEL FEUILLETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-35 du 29 août 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS domicilié(e) 49 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 619 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 9 Avenue PERCIER - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque QUEL FEUILLETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3590838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUEL FEUILLETE arrivera à expiration en date du 25 juillet 2028.

CA TRAITEUR ET SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : CAMEMBON , AUVERNOU , QUELLE GAUFRE , CARRE D'AUVERGNE , SAPRESTI TRAITEUR , QUEL CHOU , BUCHISSON , GUS BISTROT , SAPRESTI , LE MONT DE LA COSTE


CA TRAITEUR ET SALAISONS, Société par actions simplifiée - 49 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France - SIREN 422619023


TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 9 Avenue PERCIER - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2018 n°2688311 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-19

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, salaisons, saucissons, saucisses, jambon, pâtés de foie ; plats préparés à base de viande, de produits de viande, de charcuterie ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; plats préparés à base de légumes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; plats préparés à base de fromages.

Tartes, tourtes, pâte feuilletée, pâte feuilletée à la viande, pâte feuilletée au fromage, pâte feuilletée aux légumes, croque-monsieur, croque-madame, pâtisserie ; pâtés (pâtisserie) ; petits pains ; pâtés à la viande ; pizzas, quiches, gaufres, crèpes ; sandwiches.