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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS
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QUEL CROQ'
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUEL CROQ'
CA TRAITEUR ET SALAISONS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3503940
Date de dépôt :
01/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2017
QUEL CROQ\' de CA TRAITEUR ET SALAISONS

Présentation de la marque QUEL CROQ'

Déposée le 1 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUEL CROQ' »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS domicilié(e) 49, avenue d'Iéna,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 619 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUEL CROQ' est expirée depuis le 1 juin 2017.

CA TRAITEUR ET SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : CAMEMBON , AUVERNOU , QUELLE GAUFRE , QUEL FEUILLETE , CARRE D'AUVERGNE , SAPRESTI TRAITEUR , QUEL CHOU , BUCHISSON , GUS BISTROT , SAPRESTI


CA TRAITEUR ET SALAISONS Société par Actions Simplifiée - 49, avenue d'Iéna,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 422619023


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, salaisons, saucissons, saucisses, jambon, pâtés de foie ; plats préparés à base de viande, de produits de viande, de charcuterie ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; plats préparés à base de légumes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; plats préparés à base de fromages.

Tartes, tourtes, pâte feuilletée, pâte feuilletée à la viande, pâte feuilletée au fromage, pâte feuilletée aux légumes, croque-monsieur, croque-madame, pâtisserie ; pâtés à la viande ; pizzas, quiches, gaufres, crèpes ; sandwiches.