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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS
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QUEL CHOU
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUEL CHOU
CA TRAITEUR ET SALAISONS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3506865
Date de dépôt :
14/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2017
QUEL CHOU de CA TRAITEUR ET SALAISONS

Présentation de la marque QUEL CHOU

Déposée le 14 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUEL CHOU »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS domicilié(e) 49, avenue d'Iéna,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 619 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUEL CHOU est expirée depuis le 14 juin 2017.

CA TRAITEUR ET SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : CAMEMBON , AUVERNOU , QUELLE GAUFRE , QUEL FEUILLETE , CARRE D'AUVERGNE , SAPRESTI TRAITEUR , BUCHISSON , GUS BISTROT , SAPRESTI , LE MONT DE LA COSTE


CA TRAITEUR ET SALAISONS Société par Actions Simplifiée - 49, avenue d'Iéna,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 422619023


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, salaisons, saucissons, saucisses, jambon, pâtés de foie ; plats préparés à base de viande, de produits de viande, de charcuterie ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; plats préparés à base de légumes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; plats préparés à base de fromages.

Tartes, tourtes, pâte feuilletée, pâte feuilletée à la viande, pâte feuilletée au fromage, pâte feuilletée aux légumes, croque-monsieur, croque-madame, pâtisserie ; pâtés (pâtisserie) ; petits pains ; pâtés à la viande ; pizzas, quiches, gaufres, crèpes ; sandwiches.