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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS
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LOSTE TRADI-FRANCE MAISON DE CONFIANCE DEPUIS 1866
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LOSTE TRADI-FRANCE MAISON DE CONFIANCE DEPUIS 1866
CA TRAITEUR ET SALAISONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3647421
Date de dépôt :
29/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2029
LOSTE TRADI-FRANCE MAISON DE CONFIANCE DEPUIS 1866 de CA TRAITEUR ET SALAISONS

Présentation de la marque LOSTE TRADI-FRANCE MAISON DE CONFIANCE DEPUIS 1866

Déposée le 29 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOSTE TRADI-FRANCE MAISON DE CONFIANCE DEPUIS 1866 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-23 du 5 juin 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS domicilié(e) 49 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 619 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 9 Avenue PERCIER - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LOSTE TRADI-FRANCE MAISON DE CONFIANCE DEPUIS 1866 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3647421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOSTE TRADI-FRANCE MAISON DE CONFIANCE DEPUIS 1866 arrivera à expiration en date du 29 avril 2029.

CA TRAITEUR ET SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : CAMEMBON , AUVERNOU , QUELLE GAUFRE , QUEL FEUILLETE , CARRE D'AUVERGNE , SAPRESTI TRAITEUR , QUEL CHOU , BUCHISSON , GUS BISTROT , SAPRESTI


CA TRAITEUR ET SALAISONS, Société par actions simplifiée - 49 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France - SIREN 422619023


TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 9 Avenue PERCIER - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2019 n°2710905 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, salaisons, saucissons, saucisses, jambon, boudin, conserves de viandes ; viandes de porc, gelées de viande, pâtés de foie ; plats préparés à base de viande, de produits de viande, de charcuterie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits : gelées, confitures, compotes : oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, pâtés à la viande, sandwiches, jus de viande ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir.